Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Optique 100 %
Optique Mutualiste Viasanté, Mutuelle soumise livre III du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3987304
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2023
Optique 100 % de Optique Mutualiste Viasanté

Présentation de la marque Optique 100 %

Déposée le 1 mars 2013 par la société Optique Mutualiste Viasanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Optique 100 % » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société Optique Mutualiste Viasanté domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont, BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 153 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Optique Mutualiste Viasanté, Mme BEKIC Tiphaine domicilié(e) 1 avenue Carsalde du Pont, BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France.

La marque Optique 100 % a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optique 100 % est expirée depuis le 1 mars 2023.

Optique Mutualiste Viasanté a également déposé les autres marques suivantes : Optivia , Viastyle , OPTIQUE PAR VIASANTE , optique & audition par viasanté , audition par viasanté , Opticfollies


Optique Mutualiste Viasanté, Mutuelle soumise livre III du code de la mutualité - 1 avenue Carsalade du Pont, BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France - SIREN 444153365


Optique Mutualiste Viasanté, Mme BEKIC Tiphaine - 1 avenue Carsalde du Pont, BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Lentilles de contact, lunettes de soleil ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.